Serge Roques


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Serge ROQUES
premier vice-procureur de la République financier près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Roques Serge
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808585S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Roques Serge
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2018-02-01"
INTJ1800316S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Roques Serge
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Serge ROQUES
vice-procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premier vice-procureur financier
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Serge ROQUES
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
II. - Suppléants
notaire
suppleant
JORFTEXT000030940547(source JORF)
composition
28 Juillet 201528/07/2015
De: Roques Serge
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie du Gers
Communauté de brigades Gimont
Groupe:
Groupement de gendarmerie du Gers
INTJ1308895S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Serge ROQUES
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II – SUPPLEANTS
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances
JUSC1224770A(source BOMJ)
composition
13 Juin 201213/06/2012
De: Roques Serge
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
Louis
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Roques (Serge)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
II. – Suppléants
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances
suppleant
JUSC0915918A(source BOMJ)
composition
15 Juillet 200915/07/2009
De: Serge Roques
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Serge Roques
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires civiles et du sceau
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000619006(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 200727/07/2007
De: Serge Roques
substitut du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Roques (Serge)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Serge Roques
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Roques (Serge, Jean-Paul)
adjudant ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Roques (Serge)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Serge Roques
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dieppe
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Thepaut
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Roques (Serge, Christian, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
II. - ASPIRANTS DE RESERVE
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1992/01
date_debut="1992-11-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000361858(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.